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Marques déposées par la société M CUASANTE PASCAL
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CHATEAU LAVELANET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LAVELANET
M CUASANTE PASCAL

Numéro de dépôt :
3346548
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2015
CHATEAU LAVELANET de M CUASANTE PASCAL

Présentation de la marque CHATEAU LAVELANET

Déposée le 3 mars 2005 par la société M CUASANTE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LAVELANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société M CUASANTE PASCAL domicilié(e) LE LAVELANET,81600 MONTANS - 81600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 719 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CUASANTE PASCAL domicilié(e) LE LAVELANET,81600 MONTANS - 81600 - France.

La marque CHATEAU LAVELANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LAVELANET est expirée depuis le 3 mars 2015.

M CUASANTE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LA TOULOUSAINE , BLUE PURPLE


M CUASANTE PASCAL - LE LAVELANET,81600 MONTANS - 81600 - France - SIREN 400719852


M CUASANTE PASCAL - LE LAVELANET,81600 MONTANS - 81600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée « Château Lavelanet ».